Ce menu permet de gérer les emprunts.
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Dans le menu SPI Syndic, dans la colonne « Copropriétés », on sélectionne le menu « Travaux et Opérations Exceptionnelles »
procédure
Il faut donc en premier lieu créer le chantier.
Dans un 2ieme temps, on saisira à part, mais rattaché au chantier, l’échéancier des appels de fonds emprunts à effectuer auprès des copropriétaires emprunteurs.
On considèrera dans ce qui suit, que le code chantier est « yyyy ».
La création du chantier se fait tout à fait normalement.
Il faut créer en plus (par rapport à un chantier sans emprunt), le compte « 7120yyyy » (emprunts) et le compte « 6619yyyy » (Remboursement d’annuités d’emprunt).
Ces comptes ne sont pas créés en automatique, il faut les créer coté chantier.
Il faut maintenant générer l’échéancier des appels de fonds emprunts, par le programme « Appels emprunts » pour pouvoir faire les appels de fonds aux copropriétaires.
Ce programme va fonctionner comme les appels de fonds « Avances » avec une demande supplémentaire qui est le chantier.
Cela va permettre de lier le compte d’appel « 7040yyyy » au chantier.
Ce compte de produit est spécial dans le sens où c’est un compte d’appel de fonds lié à une clé de répartition. Cette clé ne devra concerner que les copropriétaires liés à l’emprunt.
1) Souscription de l’emprunt (pour financer les travaux) et réception des fonds
Recette sur le compte banque par un journal de trésorerie
- Au débit du compte banque 512545xx
- Au crédit du compte 7120yyyy
- Si possible, mettre dans le libellé « Emprunt travaux »
2) Appel de fonds auprès des copropriétaires (Montant global : capital + intérêts)
Appel de fonds passé par exemple sur journal « AEMP »
Appels de fonds effectués au rythme de l’échéancier défini
- Au débit des comptes copropriétaires 450xxxxx
- Au crédit du compte 7040yyyy
3) Paiement par les copropriétaires de l’appel de fonds emprunt
Recette classique sur le compte banque par un journal de trésorerie
- Au débit du compte banque 512545xx ou remise 512544xx
- Au crédit des comptes copropriétaires 450xxxxx
4) Paiement de l’annuité d’emprunt à la banque
Dépense sur le compte banque par un journal de trésorerie
- Au débit du compte 6619yyyy
- Au crédit du compte banque 512545xx
Le montant correspond au solde du compte 6619yyyy
- Au débit du compte 7040yyyy
- Au crédit du compte 6619yyyy
Si éventuellement, pour des questions d’arrondis ou autre, le compte 7040yyyy n’est pas soldé par cette opération, il fonctionnera comme n’importe quel autre compte 6 ou 7 travaux non soldé, c'est-à-dire il sera soldé à son tour par le compte 1200yyyy en fin d’exercice et sera mouvementé par ce même compte en début d’exercice suivant.
- On passera (comme un chantier normal), les factures (ou produits) sur les comptes 6 (ou 7) liés au chantier.
- Si tous les copropriétaires sont soumis à l’emprunt, le ou les ADF travaux devront être notés comme « effectués » (sinon doublons avec les ADF emprunt).
- On peut effectuer sur ce chantier, des appels de fonds travaux classiques au travers des clés de répartition standards.
- Pour les copropriétaires payants au comptant, il faudra créer une clé de répartition spéciale pour effectuer l’appel ou les appels de fonds que sur ces copropriétaires.
- On peut comptabiliser donc répartir ce chantier même si le remboursement de l’emprunt n’est pas terminé.
- Les comptes 6619yyyy et 7040yyyy ne rentrent pas en ligne de compte dans la répartition de ce chantier.
- Même si le chantier est réparti, on peut toujours passer des écritures sur les comptes 6619yyyy et 7040yyyy. Cela permettra notamment de solder le compte 7040yyyy dans le cas où celui-ci ne serait pas soldé une fois le remboursement de l’emprunt terminé.
- Le montant des annuités restant dû à la clôture de l’exercice au titre de l’emprunt est porté sur l’état financier (annexe n° 1 du décret). Un calcul est fait entre le compte 7120yyyy et le compte 6619yyyy pour déterminer ce montant.